Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHENE DORE
BOIS 16
GOUGUET Véronique Chez Boutillet

Numéro de dépôt :
3279651
Date de dépôt :
09/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2014
CHENE DORE de BOIS 16

Présentation de la marque CHENE DORE

Déposée le 9 mars 2004 par BOIS 16 et GOUGUET Véronique Chez Boutillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHENE DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Les déposants sont BOIS 16 - France et GOUGUET Véronique Chez Boutillet domicilié(e) 16480 ORIOLLES - 16480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUGUET Véronique Chez Boutillet BOIS 16 domicilié(e) 16480 ORIOLLES - France.

La marque CHENE DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENE DORE est expirée depuis le 9 mars 2014.


BOIS 16 - France

GOUGUET Véronique Chez Boutillet - 16480 ORIOLLES - 16480 - France - SIREN 4


GOUGUET Véronique Chez Boutillet BOIS 16 - 16480 ORIOLLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

bois de feu. Bois bruts. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.