Présentation de la marque LES ANNALES HOMEOPATHIQUES FRANCAISES
Déposée le 20 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) BOIRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES ANNALES HOMEOPATHIQUES FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOIRON domicilié(e) 20 rue de la Libération,69110 SAINTE-FOY-LES-LYON (dossier no 2257139) - 69110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 967 504 697 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOIRON Madame Claudine Balas domicilié(e) 20 rue de la Libération,69110 SAINTE-FOY-LES-LYON (dossier no 2257139) - 69110 - France.
La marque LES ANNALES HOMEOPATHIQUES FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOIRON Société Anonyme - 20 rue de la Libération,69110 SAINTE-FOY-LES-LYON (dossier no 2257139) - 69110 - France - SIREN 967504697
BOIRON Madame Claudine Balas - 20 rue de la Libération,69110 SAINTE-FOY-LES-LYON (dossier no 2257139) - 69110 - France
Renouvellement avec limitation le 13 janvier 2004 n°2028357 - Publication au BOPI 2004-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43
Inscription - Transmission de propriété n°23057 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°37885 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2257139 - Publication au BOPI 2004-01-13
Inscription le 19 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615058 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits diététiques pour enfants et malades; produits homéopathiques en tout genre.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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