Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOMEODOSEUR
BOIRON, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
98738563
Date de dépôt :
24/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2028

Présentation de la marque HOMEODOSEUR

Déposée le 24 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) BOIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOMEODOSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOIRON domicilié(e) 2 Avenue de l'Ouest Lyonnais - 69510 - MESSIMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 967 504 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque HOMEODOSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOMEODOSEUR arrivera à expiration en date du 24 juin 2028.

BOIRON a également déposé les autres marques suivantes : WOMBYL , MICROSOL , ALTONIC , SATIVOL , HOMEO-VICHY , HOMEOCALCYL , HOMEOSTHENINE , DERMODRAINOL , LANIVOL , HOMEORHINAL


BOIRON, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 2 Avenue de l'Ouest Lyonnais - 69510 - MESSIMY - France - SIREN 967504697


Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Inscription le 12 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450110 - Publication au BOPI 2007-03-12

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2371836 - Publication au BOPI 2008-04-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Inscription le 19 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615058 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2018 n°2684692 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-18

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture tubes distributeurs de granules homéopathiques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; boîtes en verre, récipients en verre, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.