BOIRON, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
92445241
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2022
Présentation de la marque BIO-EQUILIBRE
Déposée le 3 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BOIRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO-EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOIRON domicilié(e) 20 Route de la Libération - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 967 504 697 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque BIO-EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOIRON, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 20 Route de la Libération - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France - SIREN 967504697
Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Inscription le 30 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158137 - Publication au BOPI 1993-04-30
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2002 n°2231273 - Publication au BOPI 2002-11-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2511728 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15
Inscription le 19 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615103 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19
Produits pharmaceutiques, préparations à base de vitamines, minéraux et oligo-éléments pour compléments alimentaires; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou fabriquées à partir de produits issus de l'agriculture biologique; produits diététiques alimentaires y compris les boissons non alcooliques issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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