Déposée le 31 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) BOIRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTHROSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOIRON domicilié(e) 20 Route de la Libération - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 967 504 697 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque ARTHROSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOIRON, Société Anonyme - 20 Route de la Libération - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France - SIREN 967504697
Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2190051 - Publication au BOPI 2001-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 20 décembre 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°313435 - Publication au BOPI 2000-12-20
Inscription le 5 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547106 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-05
Renouvellement avec limitation le 27 avril 2011 n°2469235 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-27
Inscription le 19 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615103 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19
Produits vétérinaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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