Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIVER CONTRIBUER CONSULTER ORGANISER RECHERCHER DOCUMENTER (ACCORD)
BOIRON, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4104994
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/07/2024
ARCHIVER CONTRIBUER CONSULTER ORGANISER RECHERCHER DOCUMENTER (ACCORD) de BOIRON

Présentation de la marque ARCHIVER CONTRIBUER CONSULTER ORGANISER RECHERCHER DOCUMENTER (ACCORD)

Déposée le 11 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) BOIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARCHIVER CONTRIBUER CONSULTER ORGANISER RECHERCHER DOCUMENTER (ACCORD) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOIRON domicilié(e) 2 Avenue de l'Ouest Lyonnais - 69510 - MESSIMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 967 504 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque ARCHIVER CONTRIBUER CONSULTER ORGANISER RECHERCHER DOCUMENTER (ACCORD) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVER CONTRIBUER CONSULTER ORGANISER RECHERCHER DOCUMENTER (ACCORD) est expirée depuis le 11 juillet 2024.

BOIRON a également déposé les autres marques suivantes : WOMBYL , MICROSOL , ALTONIC , SATIVOL , HOMEO-VICHY , HOMEOCALCYL , HOMEOSTHENINE , DERMODRAINOL , LANIVOL , HOMEORHINAL


BOIRON, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 2 Avenue de l'Ouest Lyonnais - 69510 - MESSIMY - France - SIREN 967504697


CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Programmes informatiques enregistrés ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; logiciels pour la recherche, le classement et l'archivage de données ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;

Services d'élaboration (conception), installation, maintenance, développement, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service [SaaS] ; services de conseils en technologie de l'information ; numérisation de documents (scanning) ; informatique en nuage.