ARCHIVER CONTRIBUER CONSULTER ORGANISER RECHERCHER DOCUMENTER (ACCORD)
Présentation de la marque ARCHIVER CONTRIBUER CONSULTER ORGANISER RECHERCHER DOCUMENTER (ACCORD)
Déposée le 11 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) BOIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARCHIVER CONTRIBUER CONSULTER ORGANISER RECHERCHER DOCUMENTER (ACCORD) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCHIVER CONTRIBUER CONSULTER ORGANISER RECHERCHER DOCUMENTER (ACCORD) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVER CONTRIBUER CONSULTER ORGANISER RECHERCHER DOCUMENTER (ACCORD) est expirée depuis le 11 juillet 2024.
BOIRON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44