Marque renouvelée - Marque en non vigueur
BOSQUET DES PAPES
Numéro de dépôt :
1160105
Date de dépôt :
10/04/1980
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque BOSQUET DES PAPES
Déposée le 10 avril 1980 par BOIRON Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « BOSQUET DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOSQUET DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BOSQUET DES PAPES est expirée depuis le 10 avril 1990.
BOIRON Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23