Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZERO COMPROMIS 100% GOUT
BOIRON FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3983248
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2023
ZERO COMPROMIS 100% GOUT de BOIRON FRERES

Présentation de la marque ZERO COMPROMIS 100% GOUT

Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIRON FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZERO COMPROMIS 100% GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIRON FRERES domicilié(e) 1, rue Brillat Savarin Parc d'activités du 45E Parallèle - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 015 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque ZERO COMPROMIS 100% GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO COMPROMIS 100% GOUT est expirée depuis le 15 février 2023.

BOIRON FRERES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES VERGERS BOIRON , GRIOTTE , FRUITOLOGIE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , B , les vergers boiron , pairing the best by LES VERGERS BOIRON ,


BOIRON FRERES, Société par Actions Simplifiée - 1, rue Brillat Savarin Parc d'activités du 45E Parallèle - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France - SIREN 542015763


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Fruits conservés, gelées, confitures, fruits congelés et surgelés, légumes congelés et surgelés, zestes de fruits, purées de fruits, purées de légumes, coulis de fruits, mousses et crèmes à base de fruits, zestes de fruits congelés et surgelés, purées de fruits congelées et surgelées, purées de légumes congelées et surgelées, coulis de fruits congelées et surgelées, mousses et crèmes à base de fruits congelées et surgelées, préparations concentrées congelées et surgelées à base de fruits, produits congelés et surgelés à base d'aromates, d'épices et de fleurs, fruits congelés et surgelés à base d'aromates, d'épices et de fleurs, légumes congelés et surgelés à base d'aromates, d'épices et de fleurs, fruits confits, légumes confits, fruits semi-confits surgelés, légumes semi-confits surgelés ;

Sorbets (glaces alimentaires), crèmes glacées, glaces alimentaires, produits congelés et surgelés à base d'aromates, d'épices et de fleurs, produits à base d'aromates, d'épices et de fleurs, crèmes de nougat congelées et surgelées, crèmes de nougat, brisures de nougats congelées et surgelées, brisures de nougats, nougats, poudres pour glaces alimentaires, gâteaux, entremets, pâtisseries, aromates semi-confits surgelés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; service de vente au détail de fruits conservés, gelées, confitures, fruits congelés et surgelés, légumes congelés et surgelés, zestes de fruits, purées de fruits, purées de légumes, coulis de fruits, mousses et crèmes à base de fruits, zestes de fruits congelés et surgelés, purées de fruits congelées et surgelées, purées de légumes congelées et surgelées, coulis de fruits congelées et surgelées, mousses et crèmes à base de fruits congelées et surgelées, préparations concentrées congelées et surgelées à base de fruits, produits congelés et surgelés à base d'aromates, d'épices et de fleurs, fruits congelés et surgelés à base d'aromates, d'épices et de fleurs, légumes congelés et surgelés à base d'aromates, d'épices et de fleurs, fruits confits, légumes confits, fruits semi-confits surgelés, légumes semi-confits surgelés, sorbets (glaces alimentaires), crèmes glacées, glaces alimentaires, produits congelés et surgelés à base d'aromates, d'épices et de fleurs, produits à base d'aromates, d'épices et de fleurs, crèmes de nougat congelées et surgelées, crèmes de nougat, brisures de nougats congelées et surgelées, brisures de nougats, nougats, poudres pour glaces alimentaires, gâteaux, entremets, pâtisseries, aromates semi-confits surgelés, fruit et légumes frais et boissons non alcooliques.