TERRITOIRE
Présentation de la marque TERRITOIRE
Déposée le 19 octobre 2000 par la société BOIRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRITOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRITOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE est expirée depuis le 19 octobre 2010.
BOIRO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357745 - Publication au BOPI 2002-10-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48