SAPEC Solidarité Aux Parents de l'Enseignement Catholique
Présentation de la marque SAPEC Solidarité Aux Parents de l'Enseignement Catholique
Déposée le 5 mai 1999 par BOIREAUX ANNICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPEC Solidarité Aux Parents de l'Enseignement Catholique »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPEC Solidarité Aux Parents de l'Enseignement Catholique est expirée depuis le 5 mai 2019.
BOIREAUX ANNICK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2009 n°2406769 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-06