Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MOTTE DE BERTINEAU
Madame BOIREAU Née VEDELAGO Michèle

Numéro de dépôt :
94536774
Date de dépôt :
23/08/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/08/2004

Présentation de la marque CHATEAU LA MOTTE DE BERTINEAU

Déposée le 23 août 1994 par madame BOIREAU Née VEDELAGO Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA MOTTE DE BERTINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est madame BOIREAU Née VEDELAGO Michèle domicilié(e) "Bertineau", 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BOIREAU Michèle Monsieur BOIREAU Didier - France.

La marque CHATEAU LA MOTTE DE BERTINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MOTTE DE BERTINEAU est expirée depuis le 23 août 2004.


Madame BOIREAU Née VEDELAGO Michèle - "Bertineau", 33570 MONTAGNE - France


Madame BOIREAU Michèle Monsieur BOIREAU Didier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LA MOTTE DE BERTINEAU"