CHATEAU LA MOTTE DE BERTINEAU
Présentation de la marque CHATEAU LA MOTTE DE BERTINEAU
Déposée le 23 août 1994 par madame BOIREAU Née VEDELAGO Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA MOTTE DE BERTINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LA MOTTE DE BERTINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MOTTE DE BERTINEAU est expirée depuis le 23 août 2004.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43