Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARQUIS DE CARVILLE
Numéro de dépôt :
1077872
Date de dépôt :
02/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque MARQUIS DE CARVILLE
Déposée le 2 novembre 1978 par monsieur BOIREAU Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « MARQUIS DE CARVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARQUIS DE CARVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MARQUIS DE CARVILLE est expirée depuis le 2 novembre 1988.
BOIREAU Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027