Déposée le 14 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BOIRAMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BAT MENUISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOIRAMA domicilié(e) 8, rue du 2 Septembre B.P. 165, 59733 SAINT AMAND LES EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 926 637 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOYER Jean Michel BOIRAMA S.A. - France.
La marque BAT MENUISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT MENUISERIE est expirée depuis le 14 décembre 2005.
BOIRAMA a également déposé les autres marques suivantes : BOIRAMA
BOIRAMA S.A. - 8, rue du 2 Septembre B.P. 165, 59733 SAINT AMAND LES EAUX - France - SIREN 304926637
Monsieur BOYER Jean Michel BOIRAMA S.A. - France
Inscription le 26 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426848 - Publication au BOPI 2006-01-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Peintures pour le Bâtiment et le Mobilier, verres pour meubles et verres pour le bâtiment, produits destinés à facilier l'accrochage des peintures et verres.Produits destinés à empêcher la formation de la rouille ou à permettre la mise en place de peinture et verre sur la rouille.Produits destinés à protéger le bois contre les effets de l'humidité, produits destinés à protéger le bois de l'attaque des organismes vivants.Elément de construction métallique en acier en aluminium ou en laiton sous forme de tôles ou de profilés.Pièces de quincaillerie métallique.Serrurerie sous forme de sous ensemble et de pièces détachées.Matériaux de construction en bois et ou en matière plastique sous forme de plaque, sous forme de profilés, plinthes, poutres, bastaings, frises, élément de décoration en bois et matière plastique.Meubles complets et éléments de meubles tels que porte, garnitures, tiroirs, pieds, miroirs complets ou éléments de miroirs (glaces et cadres)
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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