Déposée le 21 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOINETSociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D DOUGLAS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOINETSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 37110 CHATEAU-RENAULT (dossier no 2349354) - 37110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 880 456 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2349354) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D DOUGLAS est expirée depuis le 21 septembre 2017.
BOINET SAS Société par Actions Simplifiée - 37110 CHATEAU-RENAULT (dossier no 2349354) - 37110 - France - SIREN 483880456
CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2349354) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 27 août 2007 n°2349354 - Publication au BOPI 2007-08-27
Renouvellement sans limitation n°2097739 - Publication au BOPI 1997-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15
Inscription le 28 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437458 - Publication au BOPI 2006-07-28
Articles de bijouterie, orfèvrerie, joaillerie en vrai ou en faux, et notamment des boutons de manchettes en toutes matières, épingles à cravates, chaînes à clés, chaînes de montres, breloques, arrêts pour cravates, pinces à cravates, bretelles, ceintures, supports-chaussettes et en général tous articles de maroquinerie et chemiserie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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