Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIN INDUSTRIE
/
VILLARD VASSELET
Marque expirée - Marque en non vigueur

VILLARD VASSELET
BOIN INDUSTRIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1474516
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2018
VILLARD VASSELET de BOIN INDUSTRIE

Présentation de la marque VILLARD VASSELET

Déposée le 4 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIN INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VILLARD VASSELET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIN INDUSTRIE domicilié(e) 2 rue Ambroise Croizat,46130 BIARS-SUR-CERE (dossier no 2378819) - 46130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 503 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2378819) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VILLARD VASSELET est expirée depuis le 4 juillet 2018.


BOIN INDUSTRIE Société par actions simplifiée - 2 rue Ambroise Croizat,46130 BIARS-SUR-CERE (dossier no 2378819) - 46130 - France - SIREN 493503593


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2378819) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2116810 - Publication au BOPI 1998-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378819 - Publication au BOPI 2008-07-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°184879 - Publication au BOPI 1995-05-04

Inscription le 5 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474647 - Publication au BOPI 2008-05-05

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 8 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°255780 - Publication au BOPI 1998-06-08

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26

Inscription le 23 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519326 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 21 décembre 2010 - Changement de dénomination n°538121 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21

Confitures, compotes, produits à base de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.