Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRAVOUSE
Madame BOIN Denise

Numéro de dépôt :
92440741
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2012

Présentation de la marque CHATEAU LA GRAVOUSE

Déposée le 2 novembre 1992 par madame BOIN Denise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA GRAVOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est madame BOIN Denise domicilié(e) "La Gravouse",33220 SAINT ANDRE ET APPELLES (dossier no 2223047) - 33220 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame BOIN Denise domicilié(e) "La Gravouse",33220 SAINT ANDRE ET APPELLES (dossier no 2223047) - 33220 - France.

La marque CHATEAU LA GRAVOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA GRAVOUSE est expirée depuis le 2 novembre 2012.

BOIN Denise a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES PHILIPPONS


Madame BOIN Denise - "La Gravouse",33220 SAINT ANDRE ET APPELLES (dossier no 2223047) - 33220 - France


Madame BOIN Denise - "La Gravouse",33220 SAINT ANDRE ET APPELLES (dossier no 2223047) - 33220 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2002 n°2223047 - Publication au BOPI 2002-05-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA GRAVOUSE