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Marques déposées par BOILLOT JEAN
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LE BONAPARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BONAPARTE
BOILLOT JEAN

Numéro de dépôt :
92434610
Date de dépôt :
15/09/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2002

Présentation de la marque LE BONAPARTE

Déposée le 15 septembre 1992 par BOILLOT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est BOILLOT JEAN, domicilié(e) 20222 ERBALUNGA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOILLOT JEAN - France.

La marque LE BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BONAPARTE est expirée depuis le 15 septembre 2002.


BOILLOT JEAN - 20222 ERBALUNGA - France


BOILLOT JEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

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