TERRA VISTA
Présentation de la marque TERRA VISTA
Déposée le 20 mars 2001 par BOILLOT François et DOUYERE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA VISTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRA VISTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA VISTA est expirée depuis le 20 mars 2011.
BOILLOT François a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mars 2004 - Rejet partiel n°389492 - Publication au BOPI 2004-03-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17