Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA VISTA
BOILLOT François
DOUYERE Gilles, agissant au nom et pour le compte de la société par actions simplifiée (SAS) en formation VISEO

Numéro de dépôt :
3090059
Date de dépôt :
20/03/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2011
TERRA VISTA de BOILLOT François

Présentation de la marque TERRA VISTA

Déposée le 20 mars 2001 par BOILLOT François et DOUYERE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA VISTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Les déposants sont BOILLOT François, domicilié(e) chemin de l'Oie, 38700 Le Sappey en Chartreuse - France et DOUYERE Gilles, agissant au nom et pour le compte de la société par actions simplifiée (SAS) en formation VISEO, domicilié(e) 15, rue du Néron, 38120 Saint Egrève - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUYERE Gilles - France.

La marque TERRA VISTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA VISTA est expirée depuis le 20 mars 2011.

BOILLOT François a également déposé les autres marques suivantes : FIRST TRACKS


BOILLOT François - chemin de l'Oie, 38700 Le Sappey en Chartreuse - France

DOUYERE Gilles, agissant au nom et pour le compte de la société par actions simplifiée (SAS) en formation VISEO - 15, rue du Néron, 38120 Saint Egrève - France


DOUYERE Gilles - France


Inscription le 25 mars 2004 - Rejet partiel n°389492 - Publication au BOPI 2004-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Production de spectacles ou de films.