Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTORMASTER
Monsieur BOIFFIER Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3081597
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2011

Présentation de la marque PASTORMASTER

Déposée le 8 février 2001 par monsieur BOIFFIER Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTORMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est monsieur BOIFFIER Jean-Jacques domicilié(e) 12 Place Robert Cupé, 17100 SAINTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque PASTORMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTORMASTER est expirée depuis le 8 février 2011.


Monsieur BOIFFIER Jean-Jacques - 12 Place Robert Cupé, 17100 SAINTES - France


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Système de contrôle commande d'une installation de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Système de contrôle commande d'une installation de stérilisation ou de pasteurisation en continu de l'eau distribuée dans un réseau. Capteurs de mesure de paramètres physiques, en continu. Centrale d'acquisition et de traitement de paramètres physiques mesurés. Système de pilotage d'un réseau de distribution d'eau. Installation de distribution d'eau. Installations sanitaires. Appareil de production d'eau chaude, de stérilisation, de recirculation. Appareil échangeur de chaleur pour la stérilisation. Appareil de production de vapeur. Appareil de pasteurisation en continu. Appareil de mise en circulation de l'eau dans une installation de distribution d'eau ou sanitaire. Transformation d'installations de distribution d'eau et d'installations sanitaires domestiques, de collectivités, d'établissement de soins. Modification d'installations de distribution d'eau et d'installations sanitaires simple flux au profit d'une recirculation. Etudes, recherches en matière d'installations de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Analyse de besoins de traitement d'eau. Etablissement de plans, préconisations de telles installations. Analyse d'impacts bactériologiques sur de telles installations. Contrôle et expertises de telles installations.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.