Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INTEMPOURELLE
Numéro de dépôt :
1739628
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
27/06/1999
Présentation de la marque INTEMPOURELLE
Déposée le 27 juin 1989 par BOICHARD Boris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « INTEMPOURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INTEMPOURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEMPOURELLE est expirée depuis le 27 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09