Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE TOOLS
BOGARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99825515
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2009

Présentation de la marque THE TOOLS

Déposée le 19 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BOGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE TOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOGARD domicilié(e) 34, rue de l'Abbé Groult et 9-11, rue Charles Lecocq, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 983 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque THE TOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE TOOLS est expirée depuis le 19 novembre 2009.

BOGARD a également déposé les autres marques suivantes : STOP CLUB J , REUNION MOBILE , THE TOOLS , AAZ , LE PORTAIL REUNION , SMS REUNION , EXPRESSO , LE FILINFO , VISEART


BOGARD (Société Anonyme) - 34, rue de l'Abbé Groult et 9-11, rue Charles Lecocq, 75015 PARIS - France - SIREN 348983024


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

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