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Marques déposées par Bogaerts Jean-François
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Domaine des Quat'Z'arts
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine des Quat'Z'arts
Bogaerts Jean-François

Numéro de dépôt :
3535371
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2017
Domaine des Quat\'Z\'arts de Bogaerts Jean-François

Présentation de la marque Domaine des Quat'Z'arts

Déposée le 29 octobre 2007 par Bogaerts Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Quat'Z'arts »

Le déposant est Bogaerts Jean-François domicilié(e) 23 Rue d'Orp B 4280 WANSIN,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bogaerts Jean-François domicilié(e) 23 Rue d'Orp B 4280 WANSIN,Belgique - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Quat'Z'arts est expirée depuis le 29 octobre 2017.


Bogaerts Jean-François - 23 Rue d'Orp B 4280 WANSIN,Belgique - Belgique


Bogaerts Jean-François - 23 Rue d'Orp B 4280 WANSIN,Belgique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine et vins de pays ; spiritueux.