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Marques déposées par l'association loi 1901 Boeuf Academy
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La Charoliette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Charoliette
Boeuf Academy, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3852450
Date de dépôt :
10/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2021
La Charoliette de Boeuf Academy

Présentation de la marque La Charoliette

Déposée le 10 août 2011 par l'association loi 1901 Boeuf Academy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Charoliette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Boeuf Academy domicilié(e) Niault - 58110 - CHOUGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boeuf Academy domicilié(e) Niault - 58110 - CHOUGNY - France.

La marque La Charoliette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Charoliette est expirée depuis le 10 août 2021.

Boeuf Academy a également déposé les autres marques suivantes : Les Irréductibles du Boeuf CHAROLIX , Charolais Nivernais Morvan


Boeuf Academy, Association loi 1901 - Niault - 58110 - CHOUGNY - France


Boeuf Academy - Niault - 58110 - CHOUGNY - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 18 janvier 2012 - Retrait partiel n°567329 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18

Inscription le 27 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591314 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Viande, poisson, ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.