Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DIAPHANE
Monsieur BOES Gilbert Raymond Marcel

Numéro de dépôt :
97662724
Date de dépôt :
07/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2007

Présentation de la marque D DIAPHANE

Déposée le 7 février 1997 par monsieur BOES Gilbert Raymond Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DIAPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est monsieur BOES Gilbert Raymond Marcel domicilié(e) 107 avenue Simon Bolivar, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert BOES - France.

La marque D DIAPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662724.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DIAPHANE est expirée depuis le 7 février 2007.


Monsieur BOES Gilbert Raymond Marcel - 107 avenue Simon Bolivar, 75019 PARIS - France


Monsieur Gilbert BOES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

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