Terre-Neuve
Présentation de la marque Terre-Neuve
Déposée le 23 février 2001 par BOËNNEC François et Darcel Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Terre-Neuve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Terre-Neuve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre-Neuve est expirée depuis le 23 février 2011.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13