Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre-Neuve
BOËNNEC François
Darcel Laurent

Numéro de dépôt :
3084707
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2011

Présentation de la marque Terre-Neuve

Déposée le 23 février 2001 par BOËNNEC François et Darcel Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Terre-Neuve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Les déposants sont BOËNNEC François, domicilié(e) 1 Rue Jean Philippe Rameau, 56600 LANESTER - France et Darcel Laurent, domicilié(e) 1 Rue Chalutier, Les 2 anges, 56100 Lorient - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOËNNEC François - France.

La marque Terre-Neuve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre-Neuve est expirée depuis le 23 février 2011.


BOËNNEC François - 1 Rue Jean Philippe Rameau, 56600 LANESTER - France

Darcel Laurent - 1 Rue Chalutier, Les 2 anges, 56100 Lorient - France


BOËNNEC François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Groupe de musique Production de spectacles Agence pour artistes Réservation de places et de spectacles.