Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADVANCED QUALITY SYSTEM
BOEING MANAGEMENT COMPANY société régie selon les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
92408323
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2012

Présentation de la marque ADVANCED QUALITY SYSTEM

Déposée le 3 mars 1992 par la société BOEING MANAGEMENT COMPANY société régie selon les lois de l'état du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADVANCED QUALITY SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société BOEING MANAGEMENT COMPANY société régie selon les lois de l'état du Delaware domicilié(e) P.O. BOX 2515, M/C SB 70, Seal Beach, California 90740-1515,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2216154) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2216154) - 75116 - France.

La marque ADVANCED QUALITY SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADVANCED QUALITY SYSTEM est expirée depuis le 3 mars 2012.


BOEING MANAGEMENT COMPANY société régie selon les lois de l'état du Delaware - P.O. BOX 2515, M/C SB 70, Seal Beach, California 90740-1515,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2216154) - États-Unis


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2216154) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Inscription le 26 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°308140 - Publication au BOPI 2000-09-26

Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216154 - Publication au BOPI 2002-02-20

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés pour l'évaluation de la qualité, en particulier dans le développement de produits. Brochures et manuels de formation pour l'utilisation de logiciels ; représentations graphiques et illustrations ; feuillets de questions et de réponses ; formulaires d'exemples ; tracés d'évolution, résumés. Formation dans le domaine de la gestion, de la supervision et du contrôle de la qualité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.