Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATIBELLE
BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1544769
Date de dépôt :
04/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1999

Présentation de la marque PATIBELLE

Déposée le 4 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATIBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE domicilié(e) 6, rue Léo Delibes, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PATIBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIBELLE est expirée depuis le 4 août 1999.

BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ÉNERGÉTÈNE , LYSASCOR , HEPAZIMASE , FRUCHOL , NOCTICALM , ARTRI 3 , EVASAN , PANALGAN , PHOSPHALUTAB , GASTER


BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE, société à responsabilité limitée - 6, rue Léo Delibes, 75016 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Décors pour pâtisserie. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, notamment décors comestibles pour pâtisserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.