Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVAPLAN
BOEHM Patrick

Numéro de dépôt :
1608946
Date de dépôt :
07/08/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2000

Présentation de la marque SERVAPLAN

Déposée le 7 août 1990 par BOEHM Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERVAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOEHM Patrick, domicilié(e) 2b, rue des Prés, 67120 DORLISHEIM - France.

La marque SERVAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVAPLAN est expirée depuis le 7 août 2000.

BOEHM Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SERVAPOMPE , SERVAPLATRE , SERV'ISOL , SERVACHAPE , SERVAMUR , SERVAMIX , SERVAJET


BOEHM Patrick - 2b, rue des Prés, 67120 DORLISHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Machines et appareils servant à mélanger et à pomper en continu des produits secs, humides ou liquides, pour les appliquer par tuyauterie souple sur tous supports; en particulier, machines à mélanger avec pompe à vis ou piston, utilisées pour la mise en oeuvre des ragréages et des mortiers de chape liquide dans le bâtiment, l'industrie et le génie civil

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.