Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pody
BodySens, SAS

Numéro de dépôt :
3798005
Date de dépôt :
17/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2021
pody de BodySens

Présentation de la marque pody

Déposée le 17 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BodySens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pody » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BodySens domicilié(e) 442 rue Georges Besse - 30035 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 303 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BodySens domicilié(e) 442 rue Georges Besse - 30035 - NIMES - France.

La marque pody a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pody est expirée depuis le 17 janvier 2021.

BodySens a également déposé les autres marques suivantes : APPI ACTIVE PROTECTION PERSONAL INSTRUMENT , BS BODY SENS CAPTEURS COMMUNICANTS , APPI technology , Cardiobague , BodyPhone , SATIE , APPI COM , APPI, le fil de vie , PODY


BodySens, SAS - 442 rue Georges Besse - 30035 - NIMES - France - SIREN 514303502


BodySens - 442 rue Georges Besse - 30035 - NIMES - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 5 septembre 2011 - Retrait partiel n°557154 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 10 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°762673 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), à savoir appareils électroniques pour surveiller les paramètres physiologiques et d'environnement, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information physiologique personnelle ou d'environnement, extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) à savoir logiciel destiné à des appareils électroniques pour la surveillance des paramètres physiologiques et/ou d'environnement ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Télécommunications ; à savoir transmissions d'informations sur les paramètres physiologiques et d'environnement par le biais d'appareils électroniques de surveillance et d'alerte.