Marque enregistrée - Marque en vigueur

APPI COM
Bodysens, sas

Numéro de dépôt :
4316416
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2026
APPI COM de Bodysens

Présentation de la marque APPI COM

Déposée le 22 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bodysens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APPI COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bodysens domicilié(e) 442 Rue G. BESSE - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 303 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GLEIZES Nadège domicilié(e) Espace Innovation 3, 442 RUE Georges Besse - 30035 - NÎMES - France.

La marque APPI COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPI COM arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.

Bodysens a également déposé les autres marques suivantes : APPI ACTIVE PROTECTION PERSONAL INSTRUMENT , BS BODY SENS CAPTEURS COMMUNICANTS , APPI technology , Cardiobague , BodyPhone , SATIE , pody , APPI, le fil de vie , PODY


Bodysens, sas - 442 Rue G. BESSE - 30000 - NIMES - France - SIREN 514303502


Mme GLEIZES Nadège - Espace Innovation 3, 442 RUE Georges Besse - 30035 - NÎMES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 10 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°762673 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10

Dispositifs électriques, électroniques, informatiques de communication multiutilisateurs, mains libres, destinés à être utilisés dans des environnements hostiles, extérieurs, confinés ou bruyants ;

Télécommunications ; systèmes d'informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;

Développement d'appareils de télécommunication.