Déposée le 30 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BODYCOTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SULFINUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BODYCOTE domicilié(e) 117 allée des Parcs, Parc Technologique de Lyon - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 780 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque SULFINUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BODYCOTE, Société par actions simplifiée - 117 allée des Parcs, Parc Technologique de Lyon - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 696780428
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2233186 - Publication au BOPI 2002-12-20
Inscription le 30 août 2000 - Changement de dénomination n°306544 - Publication au BOPI 2000-08-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519780 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23
Appareil pour le traitement thermique et thermochimique de métaux.Fours de traitement thermique sous vide.Appareils pour le traitement des métaux par bombardement ionique.Appareil pour effectuer le dépôt d'une couche superficielle de matière sur des pièces métalliques Traitement de matériaux métalliques, en particulier traitement thermochimique des métaux.Traitements des surfaces de pièces métalliques, dépôt de couches superficielles de matériaux sur des pièces métalliques.Traitement de soudure et de brasage de pièces métalliques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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