Déposée le 15 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BODYCOTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NITRAFI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BODYCOTE domicilié(e) 117 allée des Parcs, Parc Technologique de Lyon - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 780 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.
La marque NITRAFI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BODYCOTE, Société par actions simplifiée - 117 allée des Parcs, Parc Technologique de Lyon - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 696780428
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2012 n°2496365 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-06
Traitement des métaux. Traitement de pièces métalliques. Traitement de pièces mécaniques. Traitement par nitruration de pièces mécaniques, notamment d'outillages de filage ou d'extrusion de profilés d'alliages d'aluminium. Traitement de matériaux métalliques en particulier, traitement thermochimique des métaux. Traitement des surfaces de pièces métalliques, dépôt de couches superficielles de matériaux sur des pièces métalliques. Traitement de soudure et de brasage de pièces métalliques. Traitement de brasage et de soudure. Traitement thermique et thermochimique de métaux. Traitements superficiels de métaux par dépôts physiques en phase de vapeur (pvd) . Traitement de durcissement en surface des aciers. Traitement de nitruration, de carbonitruration et de cémentation des aciers. Traitement de métaux par bombardement ionique. Traitement pour la formation par voie chimique ou physique d'un dépôt de métal, de métalloïde ou d'un composé métallique. Traitement de surface, polissage, dépassivation des métaux. Traitement de métaux à savoir application d'un composé de carbone pouvant avoir des applications notamment en mécanique, électrotechnique, décoratif. Traitement de surface à but décoratif par application d'un revêtement métallique. Traitement pour la réalisation d'un revêtement de titane sur toutes pièces métalliques. Traitement pour la réalisation d'un revêtement sur pièces en acier pour application métallique.
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