BODYCOTE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
95555780
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2025
Présentation de la marque CARBONITRAL
Déposée le 27 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BODYCOTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARBONITRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BODYCOTE domicilié(e) 117 allée des Parcs, Parc Technologique de Lyon - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 780 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque CARBONITRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BODYCOTE, Société par actions simplifiée à associé unique - 117 allée des Parcs, Parc Technologique de Lyon - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 696780428
CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Inscription le 30 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306543 - Publication au BOPI 2000-08-30
Inscription le 30 août 2000 - Changement de dénomination n°306544 - Publication au BOPI 2000-08-30
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2004 n°2274743 - Publication au BOPI 2004-10-28
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2014 n°2567582 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-19
Métaux communs, alliages de métaux communs.Métaux ayant subi des traitements thermiques, thermochimiques et des dépôts physiques en phase de vapeur (PVD). Acier nitruré.Acier cémenté.Traitement de matériaux.Traitement thermique et thermochimique de métaux.Traitements superficiels de métaux par dépôts physiques en phase de vapeur (PVD). Traitement de durcissement en surface des aciers.Traitement de nitruration, de carbonitruration et de cémentation des aciers
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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