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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BODYCOTE HIT
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TI-METAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TI-METAL
BODYCOTE HIT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1250506
Date de dépôt :
08/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013

Présentation de la marque TI-METAL

Déposée le 8 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BODYCOTE HIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TI-METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BODYCOTE HIT domicilié(e) 25, rue des Frères Lumière,69680 CHASSIEU (dossier no 2246652) - 69680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 780 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, rue de la Paroisse, BP 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2246652) - 78005 - France.

La marque TI-METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TI-METAL est expirée depuis le 25 juillet 2013.

BODYCOTE HIT a également déposé les autres marques suivantes : NANO-COTE , QUALI-PLASMA


BODYCOTE HIT, SOCIETE ANONYME - 25, rue des Frères Lumière,69680 CHASSIEU (dossier no 2246652) - 69680 - France - SIREN 696780428


CABINET MOUTARD - 35, rue de la Paroisse, BP 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2246652) - 78005 - France


Inscription le 8 août 2002 - Changement de dénomination n°350976 - Publication au BOPI 2002-08-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Renouvellement sans limitation n°2024916 - Publication au BOPI 1993-50

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2003 n°2246652 - Publication au BOPI 2003-07-25

Inscription le 8 août 2002 - Transmission totale de propriété n°350975 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 8 août 2002 - Changement de dénomination n°350974 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183863 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183864 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 8 août 2002 - Transmission totale de propriété n°350973 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183862 - Publication au BOPI 1995-04-03

Traitement thermique ou thermochimique à façon de métaux.Traitement pour la formation par voie chimique ou physique d'un dépôt de métal de métalloïde ou d'un composé métallique sur un objet quelconque. Traitement pour la réalisation d'un revêtement de titane sur toutes pièces métalliques ou non.