QUALI-PLASMA
Présentation de la marque QUALI-PLASMA
Déposée le 24 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) BODYCOTE HIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI-PLASMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUALI-PLASMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALI-PLASMA est expirée depuis le 24 juin 2014.
BODYCOTE HIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04
Inscription le 30 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306543 - Publication au BOPI 2000-08-30
Inscription le 30 août 2000 - Changement de dénomination n°306544 - Publication au BOPI 2000-08-30
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2004 n°2256720 - Publication au BOPI 2004-01-15
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32