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Marques déposées par BODY Mickaël
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DUCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCHE
BODY Mickaël

Numéro de dépôt :
1260535
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
20/09/2013
DUCHE de BODY Mickaël

Présentation de la marque DUCHE

Déposée le 20 septembre 1983 par BODY Mickaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BODY Mickaël domicilié(e) 21 Rue du MAL de LATTRE DE TASSIGNY,89800 CHABLIS (dossier no 2240452) - 89800 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGERIE - PATISSERIE Gaëlle et Mickaël BODY domicilié(e) 21, rue Mal de Lattre de Tassigny, N° Siren 440092047 RCS 89 Code APE 158 C,89800 CHABLIS (dossier no 2240452) - 89800 - France.

La marque DUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCHE est expirée depuis le 20 septembre 2013.

BODY Mickaël a également déposé les autres marques suivantes : biscuits de chablis duchè


BODY Mickaël - 21 Rue du MAL de LATTRE DE TASSIGNY,89800 CHABLIS (dossier no 2240452) - 89800 - France


BOULANGERIE - PATISSERIE Gaëlle et Mickaël BODY - 21, rue Mal de Lattre de Tassigny, N° Siren 440092047 RCS 89 Code APE 158 C,89800 CHABLIS (dossier no 2240452) - 89800 - France


Renouvellement sans limitation n°2023670 - Publication au BOPI 1993-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Inscription le 27 mars 1995 - Transmission de propriété n°183516 - Publication au BOPI 1995-03-27

Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342484 - Publication au BOPI 2002-03-12

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240452 - Publication au BOPI 2003-04-04

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646738 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Un biscuit.