Déposée le 16 avril 2003 par BODO NOUMA PATRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « nouma BKSA jean's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BODO NOUMA PATRICE domicilié(e) 12 rue Maurice Utrillo,93430 Villetaneuse - 93430 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BODO NOUMA PATRICE domicilié(e) 12 rue Maurice Utrillo,93430 Villetaneuse - 93430 - France.
La marque nouma BKSA jean's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BODO NOUMA PATRICE - 12 rue Maurice Utrillo,93430 Villetaneuse - 93430 - France
BODO NOUMA PATRICE - 12 rue Maurice Utrillo,93430 Villetaneuse - 93430 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42
Inscription le 20 décembre 2004 - Concession de licence n°404290 - Publication au BOPI 2004-12-20
Inscription le 20 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404289 - Publication au BOPI 2004-12-20
Republication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leur alliages. Monnaies, Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; portes clefs de fanyaisies ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour horlogerie ; médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux. Produits de l'imprimerie ; articles pour la reliure ; photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; d'affiches, albums, cartes, livres, journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture, dessins ou instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier, papier higiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter) sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) . Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes, fouets et sellerie. Portefeuilles, porte monnaies non en matériaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes ; de campeurs, de voyages, de plage, d'écoliers, ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (cuir) . Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillements) ; foulards ; cravates ; bonneteries ; chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles ; sous vêtements. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matière synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu, tables ; queues ou billes de billard ; jeu de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trotinettes, plancles à voiles ou pour le surf ; racquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourages de protection (parties d'habillement de sport) .
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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