Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOEL
Numéro de dépôt :
1099520
Date de dépôt :
11/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Roanne
Présentation de la marque NOEL
Déposée le 11 septembre 1978 par madame BODINAT épouse CELLIER Marthe Emma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Roanne), la marque française « NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOEL est expirée depuis le 11 septembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001