Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France terrasse bois
M. BODIN CHARLY

Numéro de dépôt :
4096912
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2024
France terrasse bois de BODIN CHARLY

Présentation de la marque France terrasse bois

Déposée le 11 juin 2014 par monsieur BODIN CHARLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France terrasse bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est monsieur BODIN CHARLY domicilié(e) 9 RUE DE LA POTERIE - 37360 - BEAUMONT LA RONCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BODIN CHARLY domicilié(e) 9 RUE DE LA POTERIE - 37360 - BEAUMONT LA RONCE - France.

La marque France terrasse bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France terrasse bois est expirée depuis le 11 juin 2024.


M. BODIN CHARLY - 9 RUE DE LA POTERIE - 37360 - BEAUMONT LA RONCE - France


M. BODIN CHARLY - 9 RUE DE LA POTERIE - 37360 - BEAUMONT LA RONCE - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.