France terrasse bois
Présentation de la marque France terrasse bois
Déposée le 11 juin 2014 par monsieur BODIN CHARLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France terrasse bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque France terrasse bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France terrasse bois est expirée depuis le 11 juin 2024.
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07