DOMAINE DU P'TIT BELLEVUE
Présentation de la marque DOMAINE DU P'TIT BELLEVUE
Déposée le 18 juillet 2013 par monsieur BODILLARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DU P'TIT BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU P'TIT BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU P'TIT BELLEVUE est expirée depuis le 18 juillet 2023.
BODILLARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49