DOMAINE DE VERMONT
Présentation de la marque DOMAINE DE VERMONT
Déposée le 20 juin 1996 par BODILLARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE VERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE VERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE VERMONT arrivera à expiration en date du 20 juin 2026.
BODILLARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2006 n°2325101 - Publication au BOPI 2006-10-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2016 n°2620308 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-06