Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGMA
BODET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4322001
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2026
SIGMA de BODET SA

Présentation de la marque SIGMA

Déposée le 12 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) BODET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BODET SA domicilié(e) 72 boulevard du Général de Gaulle - 49340 - TREMENTINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 610 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, domicilié(e) Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMA arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

BODET SA a également déposé les autres marques suivantes : BT Scorepad , BODET SOFTWARE , BODET , CRISTALYS , KELUX , BODET , MICROQUARTZ SIGMA , BODET , BODET , MELODYS 16


BODET SA, société anonyme - 72 boulevard du Général de Gaulle - 49340 - TREMENTINES - France - SIREN 775610504


GEVERS & ORES, - Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 9 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775035 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09

Inscription le 15 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785289 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-15

Horloge pour la distribution de l'heure exclusivement à des fins industrielles ; horloge pour le pilotage d'instruments électroniques exclusivement à des fins industrielles.