Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICA INSTITUT ET CENTRE D'AUDIOLOGIE INTERNATIONAL COLLEGE OF AUDIOLOGY
Mme BODEREAU Florence

Numéro de dépôt :
4101777
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/06/2024
ICA INSTITUT ET CENTRE D\'AUDIOLOGIE INTERNATIONAL COLLEGE OF AUDIOLOGY de BODEREAU Florence

Présentation de la marque ICA INSTITUT ET CENTRE D'AUDIOLOGIE INTERNATIONAL COLLEGE OF AUDIOLOGY

Déposée le 20 juin 2014 par madame BODEREAU Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ICA INSTITUT ET CENTRE D'AUDIOLOGIE INTERNATIONAL COLLEGE OF AUDIOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est madame BODEREAU Florence domicilié(e) 8 rue des Cépages - 91210 - DRAVEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Avocats LEMONNIER DELION GAYMARD RISPAL-CHATELLE, Mme DELION Marie domicilié(e) 43/45 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque ICA INSTITUT ET CENTRE D'AUDIOLOGIE INTERNATIONAL COLLEGE OF AUDIOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101777.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICA INSTITUT ET CENTRE D'AUDIOLOGIE INTERNATIONAL COLLEGE OF AUDIOLOGY est expirée depuis le 20 juin 2024.


Mme BODEREAU Florence - 8 rue des Cépages - 91210 - DRAVEIL - France


SCP Avocats LEMONNIER DELION GAYMARD RISPAL-CHATELLE, Mme DELION Marie - 43/45 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667767 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Appareils et instruments scientifiques destinés à l'audiométrie et à l'audioprothèse ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques utiles à la pratique, l'étude ou l'enseignement de l'audiométrie et de l'audioprothèse ; logiciels (programmes enregistrés) utiles à la pratique, l'étude ou l'enseignement de l'audiométrie et de l'audioprothèse ;

Formation, enseignement professionnel des métiers de l'audiométrie et de l'audioprothèse ; préparation aux diplômes nationaux du brevet professionnel à la licence professionnelle, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans les domaines de l'audiométrie et de l'audioprothèse ;

Evaluations et estimations dans les domaines de l'audiométrie et de l'audioprothèse ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans les domaines de l'audiométrie et de l'audioprothèse ; études de projets techniques dans les domaines de l'audiométrie et de l'audioprothèse ;

Services d'audiométrie et d'audioprothèse.