Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FACADE
Numéro de dépôt :
1040146
Date de dépôt :
20/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FACADE
Déposée le 20 février 1978 par BODELOT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FACADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FACADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FACADE est expirée depuis le 20 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036
Inscription - Transmission de propriété n°4474 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°109304 - Publication au BOPI