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Marques déposées par la société Bodegas Fundator S.L
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HARVEYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HARVEYS
Bodegas Fundator S.L., Société régie par les lois en vigueur en Espagne

Numéro de dépôt :
1385928
Date de dépôt :
24/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2026

Présentation de la marque HARVEYS

Déposée le 24 décembre 1986 par la société Bodegas Fundator S.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARVEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Bodegas Fundator S.L domicilié(e) 10 Avenida del Presidente Carmona - 28020 - MADRID - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd, SARL, Mme AUGER Véronique domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller, CS 50105, 06902 VALBONNE, Sophia Antipolis - France.

La marque HARVEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HARVEYS arrivera à expiration en date du 24 décembre 2026.


Bodegas Fundator S.L., Société régie par les lois en vigueur en Espagne - 10 Avenida del Presidente Carmona - 28020 - MADRID - Espagne


Cabinet Murgitroyd, SARL, Mme AUGER Véronique - Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller, CS 50105, 06902 VALBONNE, Sophia Antipolis - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2006 n°2329120 - Publication au BOPI 2006-12-12

Inscription le 2 juin 1993 - Transmission de propriété n°159256 - Publication au BOPI 1993-06-02

Renouvellement sans limitation n°2075059 - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de dénomination n°444562 - Publication au BOPI 2006-12-01

Inscription le 1 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444561 - Publication au BOPI 2006-12-01

Inscription le 27 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°166967 - Publication au BOPI 1993-12-27

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181906 - Publication au BOPI 1995-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 2 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671152 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Inscription le 2 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671141 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Inscription le 28 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691759 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635426 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-22

Inscription le 9 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°711234 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;chocolats, notamment chocolats à la liqueur;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.