Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTILLO DE MORAL
BODEGAS FELIX SOLIS, S.A. société espagnole

Numéro de dépôt :
1427495
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1996

Présentation de la marque CASTILLO DE MORAL

Déposée le 5 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) BODEGAS FELIX SOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTILLO DE MORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BODEGAS FELIX SOLIS domicilié(e) Carretera Madrid-Cadiz Km.199 VALDEPE NAS (Ciudad Real - Espagne). - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CASTILLO DE MORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTILLO DE MORAL est expirée depuis le 5 mars 1996.


BODEGAS FELIX SOLIS, S.A. société espagnole - Carretera Madrid-Cadiz Km.199 VALDEPE NAS (Ciudad Real - Espagne). - Suède


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Boissons alcooliques à l'exception des vins, vins mousseux, et eaux-de-vie.