Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMINAGE
BODAS Jean Claude

Numéro de dépôt :
1683997
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2001

Présentation de la marque FRAMINAGE

Déposée le 31 juillet 1991 par BODAS Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAMINAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BODAS Jean Claude, domicilié(e) 1 rue de Béhagle, 92400 COURBEVOIE - France.

La marque FRAMINAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMINAGE est expirée depuis le 31 juillet 2001.

BODAS Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : VIDEO-CHOIX , IDEES-EXPO VIDEO , STOP INOND , CASSETTE-MAGAZINE , HR PRODUCTIONS HISTOIRES REGIONALES , VIDEO CHOIX , 3ème TYPE , STUDIO-CONVERGENCES , VIDEO-THEME MAGAZINE , HISTOIRE ET LÉGENDES


BODAS Jean Claude - 1 rue de Béhagle, 92400 COURBEVOIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Agence de presse et d'information communication radiophonique, ou téléphoniques.Téléscrition.transcrition de messages, Télégrammes.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres;revues.divertissements, spéctacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agence pour artistes.Location de films.Agence pour artistes.Location de films.enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre.distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Appareils pour l'enregistrement, la transmition, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques, vidéo-cassettes et disque numérique vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.