Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES TRESORS DE LA LUTHERIE FRANCAISE DU XIXEME SIECLE
BODART Philippe
BOYER Serge
MASSON Sylvie
PROCHASSON Jean Louis

Numéro de dépôt :
93472762
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES TRESORS DE LA LUTHERIE FRANCAISE DU XIXEME SIECLE

Déposée le 18 juin 1993 par BODART Philippe, BOYER Serge, MASSON Sylvie, PROCHASSON Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TRESORS DE LA LUTHERIE FRANCAISE DU XIXEME SIECLE »

Les déposants sont BODART Philippe, domicilié(e) Place de l'église, 25660 Montrond Le Chateau - France, BOYER Serge, domicilié(e) 46, rue de Rome, 75008 PARIS - France, MASSON Sylvie, domicilié(e) 36, rue de Moscou , 75008 PARIS - France, PROCHASSON Jean Louis, domicilié(e) 23 quai d'Austerlitz, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge BOYER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


BODART Philippe - Place de l'église, 25660 Montrond Le Chateau - France

BOYER Serge - 46, rue de Rome, 75008 PARIS - France

MASSON Sylvie - 36, rue de Moscou , 75008 PARIS - France

PROCHASSON Jean Louis - 23 quai d'Austerlitz, 75013 PARIS - France


Monsieur Serge BOYER - France


Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Edition de livres Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs Organisation d'Expositions à buts commerciaux ou publicité Livres, affiches, cartes postales

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.