CHAMPIONNAT DE BRETAGNE DES SONNEURS PAR COUPLE KAMPIONAD BREIZ SONERIEN DAOU HA DAOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPIONNAT DE BRETAGNE DES SONNEURS PAR COUPLE KAMPIONAD BREIZ SONERIEN DAOU HA DAOU
BODADEG AR SONERION/Assemblée des Sonneurs de Bretagne Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
97664803
Date de dépôt :
17/02/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2007
Présentation de la marque CHAMPIONNAT DE BRETAGNE DES SONNEURS PAR COUPLE KAMPIONAD BREIZ SONERIEN DAOU HA DAOU
Déposée le 17 février 1997 par l'association loi 1901 BODADEG AR SONERION/Assemblée des Sonneurs de Bretagne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHAMPIONNAT DE BRETAGNE DES SONNEURS PAR COUPLE KAMPIONAD BREIZ SONERIEN DAOU HA DAOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est l'association loi 1901 BODADEG AR SONERION/Assemblée des Sonneurs de Bretagne domicilié(e) 13, rue Louis de Montcalm, 29000 QUIMPER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain LE BUHE B.A.S - France.
La marque CHAMPIONNAT DE BRETAGNE DES SONNEURS PAR COUPLE KAMPIONAD BREIZ SONERIEN DAOU HA DAOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPIONNAT DE BRETAGNE DES SONNEURS PAR COUPLE KAMPIONAD BREIZ SONERIEN DAOU HA DAOU est expirée depuis le 17 février 2007.
BODADEG AR SONERION/Assemblée des Sonneurs de Bretagne Association Loi 1901 - 13, rue Louis de Montcalm, 29000 QUIMPER - France
M. Alain LE BUHE B.A.S - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
1o Produits - Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques - matériel d'instruction ou d'enseignement 2o Services - Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Réservation de places pour les spectacles Locations de films, d'enregistrements phonographiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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