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Marques déposées par la société BOCZULAK Veronique
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Little-Pomme www.little-pomme.com
Marque expirée - Marque en non vigueur

Little-Pomme www.little-pomme.com
BOCZULAK Veronique

Numéro de dépôt :
3634526
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2019
Little-Pomme www.little-pomme.com de BOCZULAK Veronique

Présentation de la marque Little-Pomme www.little-pomme.com

Déposée le 5 mars 2009 par la société BOCZULAK Veronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Little-Pomme www.little-pomme.com »

Le déposant est la société BOCZULAK Veronique domicilié(e) 15 chemin les vignes le bocage - 31410 - LE FAUGA - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 703 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Little-Pomme domicilié(e) 15 chemin les vignes le bocage - 31410 - LE FAUGA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Little-Pomme www.little-pomme.com est expirée depuis le 5 mars 2019.


BOCZULAK Veronique - 15 chemin les vignes le bocage - 31410 - LE FAUGA - France - SIREN 509703831


Little-Pomme - 15 chemin les vignes le bocage - 31410 - LE FAUGA - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Errata de l'enregistrement - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).